J.O. 28 du 2 février 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 20 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 12 mai 2004 portant nomination à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance

NOR : EQUT0600178A


Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 20 janvier 2006, l'arrêté du 12 mai 2004 portant nomination à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance est modifié ainsi qu'il suit :


Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports


M. Debove (Christophe), titulaire, en remplacement de M. Barillet (Yannick).

M. Mourot (Pierre), suppléant, en remplacement de M. Bale (Jean-Luc).


Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance

et des sports nautiques


M. Saunier (Jean-Pierre), titulaire, en remplacement de M. Dolto (Grégoire).


Représentants de la Fédération des industries nautiques


M. Dolto (Grégoire), titulaire, en remplacement de M. Garcia (Jean-Louis).

M. de Kerangat (Yves), suppléant, en remplacement de M. Da Rold (Laurent).


Représentants de l'Institut français des architectes navals


M. Laurent (Patrice), titulaire, en remplacement de M. Paulet (Dominique).

M. Rose (François), suppléant (sur siège vacant).


Représentant de l'Union des chantiers navals


M. Lompech (Pierre), titulaire, en remplacement de M. Lafitte (Michel).


Représentant du brevet permettant le commandement

de navires de plaisance à utilisation collective


M. Roux (Thierry), titulaire, en remplacement de Mme Pernet (Mélanie).